![]() |
Je vous le dis...
|
![]() |
| Vous êtes ici : Le Canton > Sommes accordées ou prélevées par le Département |
Retour à l'accueil
ContactLe CantonLe Département
Les électionsLiens utiles |
Sommes accordées ou prélevées par le Départementmardi 21 novembre 2006En plus des subventions accordées aux projets des communes, groupements de communes ou associations, le Conseil Général attribue plusieurs types de crédits selon différents critères.
Les calculs sont souvent complexes. Bref, vous pouvez découvrir un récapitulatif de ces répartitions entre les communes du canton de Saint Julien l’Ars en cliquant ci-dessous : |
Outils :Imprimer l'article Article au format PDF
Dans la même rubrique : Commission permanente du 9 juillet 2004
Commission Permanente du 2 juin 2006
Commission Permanente du 27 février 2009
Quelques subventions
Commission Permanente du 27 juin 2008
Commission Permanente du 27 octobre 2006
Commission permanente du 30 mars 2007
Commission Permanente du 14 octobre 2005
Commission Permanente du 26 mars 2010
Répartition des Droits de Mutation
|